Délibérations du conseil d’administration

Arrêté du 2 mars 2021 portant nomination du directeur de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole

Arrêté du 9 juin 2021 portant délégation de signature au Directeur des Ressources Humaines de la Régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Arrêté du 14 juin 2021 portant délégation de signature aux agents de la Régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Election du président du conseil d’administration

Election des vice-présidents du conseil d’administration

Communication sur les statuts de la régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Communication sur le projet de règlement intérieur 
du conseil d’administration

Equipe de préfiguration de la régie (tableau général des effectifs)

Adhésions FNCCR et FRANCE EAU PUBLIQUE

Approbation du règlement intérieur du conseil d'administration

Conditions de dépôt des listes – commission d’appel d’offres

Délégation de pouvoir du directeur de la régie

Budget Primitif de la régie - exercice comptable 2021

Annexe 1 - BP 2021

Annexe 2 - Convention de subvention

Approbation de la convention de mise à disposition de moyens entre Bordeaux Métropole et la régie de l’Eau Bordeaux Métropole pour la période de préfiguration

Annexe convention de mise à disposition

Adoption de la participation de la régie aux dépenses de protection sociale complémentaire des agents de la régie

Adhésion au dispositif de centrale d’achats territoriale – approbation du règlement de la centrale d’achats territoriale – autorisation de signature de la convention d’adhésion – délégation du directeur

Annexe convention d'adhésion

Election des membres de la commission d’appel d’offres

Décision modificative budgétaire n°01/2021

Annexe DM 01/2021 maquette

Débat sur les orientations budgétaires pour 2022

Tableau général des effectifs de l’équipe de préfiguration de la régie

Proposition de nomination du comptable public de la régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Cadre relatif au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des deux agents publics de la régie

Conditions et modalités d’indemnisation des frais professionnels des salariés de la régie

Conditions et modalités de prise en charge des frais de transport des agents de la régie

Orientations générales du dialogue social

Adhésion au régime d’assurance chômage

Adhésion à l’Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement (ASTEE)

Convention portant protocole de mise en œuvre de la télétransmission des actes de la régie

Annexe convention

Annexe Maquette BP 2022

Convention pour le versement d’une avance remboursable entre Bordeaux Métropole et la Régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Annexe Convention d'avance

Tableau général des effectifs de l’équipe de préfiguration de la régie.

Versement d’un complément exceptionnel de rémunération aux salariés de la Régie

Adoption des conditions et modalités d’indemnisation de télétravail des deux agents publics de la Régie

Délégation de pouvoirs du directeur de la Régie

Adhésion à l’ANDRH