Délibérations du conseil d’administration

Election du président du conseil d’administration

Election des vice-présidents du conseil d’administration

Communication sur les statuts de la régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Communication sur le projet de règlement intérieur 
du conseil d’administration

Equipe de préfiguration de la régie (tableau général des effectifs)

Adhésions FNCCR et FRANCE EAU PUBLIQUE

Arrêté du 2 mars 2021 portant nomination du directeur de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole

Approbation du règlement intérieur du conseil d'administration

Conditions de dépôt des listes – commission d’appel d’offres

Délégation de pouvoir du directeur de la régie

Budget Primitif de la régie - exercice comptable 2021

Annexe 1 - BP 2021

Annexe 2 - Convention de subvention

Approbation de la convention de mise à disposition de moyens entre Bordeaux Métropole et la régie de l’Eau Bordeaux Métropole pour la période de préfiguration

Annexe convention de mise à disposition

Adoption de la participation de la régie aux dépenses de protection sociale complémentaire des agents de la régie

Adhésion au dispositif de centrale d’achats territoriale – approbation du règlement de la centrale d’achats territoriale – autorisation de signature de la convention d’adhésion – délégation du directeur

Annexe convention d'adhésion

Election des membres de la commission d’appel d’offres

Arrêté du 9 juin 2021 portant délégation de signature au Directeur des Ressources Humaines de la Régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Arrêté du 10 juin 2021 portant détachement Monsieur GENDREAU Nicolas

Arrêté du 14 juin 2021 portant délégation de signature aux agents de la Régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Arrêté du 11 octobre 2021 – Attribution d’une nouvelle bonification indiciaire – NBI au Directeur de la Régie

Arrêté du 12 octobre 2021 portant détachement entrant de Monsieur RAMBERT Lionel

Décision modificative budgétaire n°01/2021

Annexe DM 01/2021 maquette

Débat sur les orientations budgétaires pour 2022

Tableau général des effectifs de l’équipe de préfiguration de la régie

Proposition de nomination du comptable public de la régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Cadre relatif au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des deux agents publics de la régie

Conditions et modalités d’indemnisation des frais professionnels des salariés de la régie

Conditions et modalités de prise en charge des frais de transport des agents de la régie

Orientations générales du dialogue social

Adhésion au régime d’assurance chômage

Adhésion à l’Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement (ASTEE)

Convention portant protocole de mise en œuvre de la télétransmission des actes de la régie

Annexe convention

Arrêté du 18 octobre 2021 – Attribution du RIFSEEP - Nicolas GENDREAU

ARRETE du 18 octobre 2021 – Attribution du RIFSEEP - Lionel RAMBERT

ARRETE du 18 octobre 2021 - portant détachement entrant de Monsieur RAMBERT Lionel

Annexe Maquette BP 2022

Convention pour le versement d’une avance remboursable entre Bordeaux Métropole et la Régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Annexe Convention d'avance

Tableau général des effectifs de l’équipe de préfiguration de la régie.

Versement d’un complément exceptionnel de rémunération aux salariés de la Régie

Adoption des conditions et modalités d’indemnisation de télétravail des deux agents publics de la Régie

Délégation de pouvoirs du directeur de la Régie

Adhésion à l’ANDRH

ARRETE portant attribution du Complément Indemnitaire Annuel – Année 2021 A M. Nicolas GENDREAU, Directeur de la Régie

ARRETE portant attribution du Complément Indemnitaire Annuel – Année 2021 A M. Lionel RAMBERT, Agent comptable de la Régie

Arrêté du XX décembre 2021 portant délégation de signature aux agents de la Régie de l’Eau Bordeaux Métropole

Information sur les conventions de partenariat de la Régie à approuver en 2022

Approbation du contrat d'objectifs BM - Régie

Annexe Contrat d'objectifs

Mise à jour du tableau des effectifs

Validation des accords référendaires pour les salariés de la Régie

Annexe Accords référendaire

Information sur le projet de bail du Bat'O

Adhésion à l’AMPA et à la centrale d’achat CAPAQUI

Arrêté du 27 janvier 2022 – Modification d'attribution d’une nouvelle bonification indiciaire – NBI au Directeur de la Régie

Ajustement du tableau des effectifs

Compte de gestion

Compte administratif

Affectation du résultat et budget supplémentaire

Affectation du résultat et budget supplémentaire - correctif page 20

Convention de mise à disposition de personnels

Délibération n° 2022-03-01 AJUSTEMENT DU TABLEAU GENERAL DES EFFECTIFS

Délibération n° 2022-03-02 DECISION MODIFICATIVE 2

Modification délégation de pouvoir du Directeur

Ajustement tableau des effectifs

Conditions et modalités d'indemnisation des frais professionnels

Règlement budgétaire et financier

Ajustement du tableau général des effectifs de l'équipe de préfiguration de la Régie

DOB 2023

DM n°3