Actes règlementaires

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© Andrea Piacquadio

Les actes réglementaires pris par le Directeur général de l’établissement sont consultables ici.

Texte

 

Titre
Décision portant nomination du Directeur général de la Régie de L'Eau Bordeaux Métropole
Consulter les actes règlementaires pris par la Présidente de la Régie de…
Texte

 

Titre
Délégation de signature du Directeur général de la Régie de L'Eau Bordeaux Métropole

Consulter les actes règlementaires pris par le Directeur Général de la Régie de…

Texte

 

Titre
Décision portant acte de déclassement d'ouvrages du domaine public de la Régie de L'Eau Bordeaux Métropole

Consulter l'acte règlementaire pris par le Directeur Général de la Régie