L’assainissement non collectif
L'assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques
L'assainissement non collectif ou assainissement autonome est le traitement des eaux usées domestiques produites par un immeuble non raccordé au réseau public de collecte.
L’Assainissement Non Collectif (ANC) correspond à tout système d’assainissement effectuant la collecte, le prétraitement, l’épuration, l’infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques des immeubles non raccordés au réseau public d’assainissement.
Une installation relève de l’assainissement collectif ou de l’assainissement non collectif en fonction de l’existence ou non d’une obligation de raccordement à un réseau public.
Contenant micro-organismes potentiellement pathogènes, matières organiques, matière azotée, phosphorée ou en suspension, ces eaux usées, polluées, peuvent être à l’origine de nuisances environnementales et de risques sanitaires significatifs.
L’assainissement non collectif vise donc à prévenir plusieurs types de risques, qu’ils soient sanitaires ou environnementaux.
Obligations de l'usager
- Obligation de raccordement et paiement de la redevance correspondant aux charges d’investissement et d’entretien pour les systèmes collectifs.
- Obligation de mettre en œuvre et d’entretenir les ouvrages (si la commune n’a pas décidé la prise en charge de l’entretien) pour les systèmes non collectifs.
- La loi oblige les propriétaires de logements non raccordés au réseau collectif de mettre en place un système autonome permettant d’épurer leurs effluents domestiques.
Missions
Au sein du centre assainissement, est également géré en régie le service public de l'assainissement non collectif (SPANC) .
Le SPANC :
- Contrôle les installations d'assainissement non collectif présentes sur le territoire métropolitain afin de s'assurer de leur bon fonctionnement.
- Valide les projets d'installations d'assainissement non collectif neuves ou à réhabiliter.
Une installation d’assainissement non collectif est définie comme : « toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées des immeubles ou parties d’immeubles non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées ». Code de l'environnement – Article R .214-5
Les différents dispositifs
Il existe plusieurs dispositifs d’ANC, que l’on regroupe en deux grandes familles : les filières traditionnelles et les filières agréées.
Les filières traditionnelles les plus répandues sont composées d’une fosse toutes-eaux complétée d’un épandage. Les bactéries naturellement présentes dans les eaux usées domestiques dégradent les matières polluantes. Ces installations ont un coût de mise en œuvre et d’entretien important et leur emprise au sol peut atteindre jusqu’à une centaine de mètres carrés.
Plusieurs dispositifs d’assainissement individuel, plus compacts et plus performants, et conformes aux normes en vigueur ont été agréés par Le ministère de la Santé et de l’Environnement depuis 2009. Il s’agit des filières agréées.
Ces dispositifs ne nécessitent que peu d’emprise au sol et sont surtout plus économiques.
On peut citer :
- La filtre compact qui opère l’épuration des eaux, de la même façon qu’un épandage,
- La micro station d’épuration, très compacte, qui reprend le fonctionnement des stations d’épuration municipales à petite échelle,
- Les filtres plantés
